Le transfert de technologie est un processus collaboratif visant à la diffusion ciblée de résultats scientifiques, de connaissances et de propriété intellectuelle des inventeurs vers une partie destinataire. Dans l’industrie pharmaceutique en particulier, il joue un rôle important dans la gestion du cycle de vie des produits, de la découverte de médicaments à la fabrication pharmaceutique à l’échelle industrielle.
Le transfert de technologie peut s’effectuer entre différents instituts de recherche ou entreprises, ou au sein d’une même entreprise, et ce entre des phases identiques ou différentes du développement d’une substance active ou d’un médicament (par exemple, transfert entre sites de R&D, entre R&D et fabrication, ou entre sites de fabrication). Le transfert peut également inclure la mise à l’échelle, des optimisations ou toute autre modification (par exemple, la conception des équipements, les matériaux [fournisseurs], la stratégie de contrôle, etc.) du procédé transféré, et peut impliquer des différences réglementaires (puisque le transfert peut concerner différents pays).
Afin de se conformer à toutes les exigences réglementaires, telles que celles décrites dans le cadre du système de gestion de la qualité pharmaceutique, le transfert de technologie doit s’appuyer sur des connaissances et une expérience documentées ; sa réussite doit être démontrée par la partie destinataire, qui doit prouver sa capacité à mettre en œuvre et à maîtriser efficacement tous les aspects critiques de la technologie transférée, en montrant qu’elle est en mesure de fabriquer un produit de qualité de manière constante à l’échelle de fabrication définie. Pour cela, une approche systématique du transfert de technologie doit être suivie et approuvée par les deux parties, comme décrit dans un plan (cadre) de transfert de technologie. Les étapes générales que vous rencontrerez probablement au cours d’un projet de transfert de technologie sont présentées ci-dessous et sont abordées plus en détail dans cet article de blog.

Étape 01
Le plan de transfert de technologie doit fournir une description détaillée de l’ensemble de la documentation relative à la technologie (produit, procédé ou procédure) concernée, ainsi que des activités à réaliser, accompagnée d’un calendrier, d’une définition des rôles et responsabilités, et des critères d’acceptation du transfert du point de vue des deux parties.
Vous trouverez ci-dessous une liste de contrôle pratique répertoriant la documentation et les connaissances dont un site cédant doit généralement disposer concernant le processus, et qu’il devra fournir et expliquer au site bénéficiaire. Le niveau de précision et de validation des informations doit être adapté à l’étape du cycle de vie du produit (il doit être d’autant plus élevé que l’étape est avancée dans le cycle de vie).

Outre un plan de transfert de technologie complet et approuvé, la réussite du transfert de technologie sera grandement facilitée par la mise en place et le maintien continu d’une communication claire entre le site cédant (ou expéditeur) et le site destinataire, de préférence grâce à une équipe de projet interfonctionnelle dédiée au transfert de technologie sur les deux sites.
Les changements, retards, défaillances, risques, constatations, etc., susceptibles d’avoir un impact sur tout aspect relevant du champ d’application du transfert de technologie doivent faire l’objet d’une communication ouverte entre les deux parties, afin d’évaluer et, si nécessaire, de mettre en œuvre correctement et en temps utile les mesures d’atténuation ou les actions requises. Des procédures standardisées doivent être mises en place à cet effet.
Une partie importante du transfert de technologie consiste à réaliser une évaluation des écarts de transfert de technologie et, sur cette base, à définir des mesures de contrôle ou d’atténuation pour surmonter toute différence entre le site destinataire et le site cédant. Cette évaluation doit inclure les différences concernant les tailles de lots prévues, les locaux, les équipements, les instruments, les procédures, la gestion de la qualité, les capacités techniques, l’expertise en matière de qualification et de validation, le personnel, les réglementations en matière de santé, de sécurité et d’environnement, les matériaux, les fournisseurs, etc.
Étape 02
Avant de réaliser les essais de validation du processus sur le site destinataire, il est nécessaire d’achever la mise en service et la qualification de l’installation et des équipements. Il sera probablement également nécessaire de réaliser des essais de test, de faisabilité, de vérification du processus et de transfert, conformément aux plans d’étude, afin de recueillir les informations requises sur l’impact de tout changement introduit lors du transfert, de permettre l’évaluation des améliorations et optimisations, et d’évaluer l’état de préparation global du processus sur le site destinataire.
Étape 03
Étant donné que des méthodes d’analyse sont nécessaires dès le début des études pour fournir des données et démontrer les résultats des études (de comparabilité), il est indispensable de s’assurer que leur transfert et/ou leur validation sur le site destinataire soient inclus dès les premières phases du transfert de technologie. Cela doit couvrir les essais nécessaires sur les matières premières, les échantillons en cours de fabrication, les échantillons de nettoyage et le ou les produits finis, conformément à leurs spécifications de mise sur le marché.
La réussite du transfert du procédé de fabrication pharmaceutique sera attestée par la réalisation réussie du nombre requis et évalué de cycles de validation du procédé (en général, trois cycles consécutifs réussis sont considérés comme la norme). C’est à ce stade que la capacité du site destinataire à exécuter et à maîtriser le procédé de manière constante, afin d’obtenir un produit fini présentant les attributs de qualité prédéfinis, sera mise à l’épreuve. Outre la validation du procédé, des études de validation du nettoyage, de stabilité, de temps de maintien, de charge microbienne ainsi que d’extractibles et de lixiviables peuvent également être exigées sur le site destinataire.
Pour que les activités de qualification et de validation soient couronnées de succès, outre les critères spécifiques au transfert, il est nécessaire de disposer d’ un système de gestion de la qualité robuste (qui implique la gestion de la formation, la gestion des écarts, la gestion du changement, la gestion des risques, etc.).
Étape 04
L’avancement et la réussite du transfert de technologie doivent être suivis et évalués tout au long du projet. À la fin du transfert, un rapport de transfert de technologie doit être rédigé afin de conclure que le transfert a été mené à bien, en vérifiant que toutes les activités et tous les critères d’acceptation énumérés dans le plan de transfert de technologie ont été respectés, et/ou si les éventuels changements ou écarts ont fait l’objet d’une analyse et ont été traités de manière appropriée.
En collaboration avec les équipes chargées des affaires réglementaires, l’équipe de transfert de technologie devra préparer le dossier de demande d’autorisation; il est préférable de planifier cette étape dès le début afin que le dossier soit prêt à être déposé peu après l’achèvement de la validation du processus.
Étape 05
Une fois le dossier réglementaire relatif au procédé transféré approuvé par le site destinataire, la production commerciale peut démarrer sur ce site. À partir de ce stade, le procédé est intégré aux activités de validation et d’amélioration continue menées en permanence par le site.
Lectures complémentaires suggérées :
- Annexe 4 : Lignes directrices de l’OMS sur le transfert de technologie dans la fabrication pharmaceutique
- Rapport technique n° 65 de la PDA, révisé en 2022 (TR 65) : Transfert de technologie
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